MOBILIER SEDUCTION
Présentation de la marque MOBILIER SEDUCTION
Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ACTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBILIER SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOBILIER SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILIER SEDUCTION est expirée depuis le 4 septembre 2010.
ACTIME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181787 - Publication au BOPI 2000-09-08
Inscription le 2 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331683 - Publication au BOPI 2001-10-02
Inscription le 27 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331516 - Publication au BOPI 2001-09-27
Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303067 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 15 décembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°315235 - Publication au BOPI 2000-12-15
Inscription le 7 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°239766 - Publication au BOPI 1997-07-07