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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIME
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MOBILIER SEDUCTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOBILIER SEDUCTION
ACTIME société anonyme

Numéro de dépôt :
1614458
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2010
MOBILIER SEDUCTION de ACTIME

Présentation de la marque MOBILIER SEDUCTION

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ACTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBILIER SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIME domicilié(e) 6 rue de l'égalité, 69330 PUSIGNAN (dossier no 2181786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 759 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUEGUEN ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2181786) - France.

La marque MOBILIER SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILIER SEDUCTION est expirée depuis le 4 septembre 2010.

ACTIME a également déposé les autres marques suivantes : ACTIME , LE MEUBLE COMME VOUS L'AIMEZ , ACTIME , MOBILIER SEDUCTION , Literie Câline , MOBILIER SEDUCTION , LE CONTAINER DU MEUBLE DIRECT D'USINE MEUBLES – SALONS – LITERIES


ACTIME société anonyme - 6 rue de l'égalité, 69330 PUSIGNAN (dossier no 2181786) - France - SIREN 399759091


Cabinet GUEGUEN ET ASSOCIES - (dossier no 2181786) - France


Inscription le 2 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331682 - Publication au BOPI 2001-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181786 - Publication au BOPI 2000-09-08

Inscription le 27 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331516 - Publication au BOPI 2001-09-27

Inscription le 15 décembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°315235 - Publication au BOPI 2000-12-15

Inscription le 7 juillet 1997 - Concession de licence n°239767 - Publication au BOPI 1997-07-07

Inscription le 27 janvier 2000 - Résiliation de licence n°294256 - Publication au BOPI 2000-01-27

Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303068 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 7 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°239766 - Publication au BOPI 1997-07-07

Meubles en tous genres.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques