Déposée le 12 février 2003 par la Société Anonyme (SA) ACTIME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Literie Câline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIME domicilié(e) 67, rue de l'Egalité,69330 PUSIGNAN - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 870 897 000 24 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ACTIME Représentée par Muriel PONCET Secrétaire comptable domicilié(e) 67, rue de l'Egalité,69330 PUSIGNAN - 69330 - France.
La marque Literie Câline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIME SA - 67, rue de l'Egalité,69330 PUSIGNAN - 69330 - France - SIREN 42487089700024
SA ACTIME Représentée par Muriel PONCET Secrétaire comptable - 67, rue de l'Egalité,69330 PUSIGNAN - 69330 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge du lit) , matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie. Boîtes en bois. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) , ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) . Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) .
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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