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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIME
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LE CONTAINER DU MEUBLE DIRECT D'USINE MEUBLES – SALONS – LITERIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONTAINER DU MEUBLE DIRECT D'USINE MEUBLES – SALONS – LITERIES
ACTIME SA

Numéro de dépôt :
3277754
Date de dépôt :
26/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2014
LE CONTAINER DU MEUBLE DIRECT D\'USINE MEUBLES – SALONS – LITERIES de ACTIME

Présentation de la marque LE CONTAINER DU MEUBLE DIRECT D'USINE MEUBLES – SALONS – LITERIES

Déposée le 26 février 2004 par la Société Anonyme (SA) ACTIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONTAINER DU MEUBLE DIRECT D'USINE MEUBLES – SALONS – LITERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIME domicilié(e) 67, rue de l'Egalité,69330 PUSIGNAN - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 870 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ACTIME Représentée par Marie Christine CHAGNEAU Directrice Générale domicilié(e) 67, rue de l'Egalité,69330 PUSIGNAN - 69330 - France.

La marque LE CONTAINER DU MEUBLE DIRECT D'USINE MEUBLES – SALONS – LITERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONTAINER DU MEUBLE DIRECT D'USINE MEUBLES – SALONS – LITERIES est expirée depuis le 26 février 2014.

ACTIME a également déposé les autres marques suivantes : ACTIME , LE MEUBLE COMME VOUS L'AIMEZ , MOBILIER SEDUCTION , ACTIME , MOBILIER SEDUCTION , Literie Câline , MOBILIER SEDUCTION


ACTIME SA - 67, rue de l'Egalité,69330 PUSIGNAN - 69330 - France - SIREN 424870897


SA ACTIME Représentée par Marie Christine CHAGNEAU Directrice Générale - 67, rue de l'Egalité,69330 PUSIGNAN - 69330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Cuir et Imitation du Cuir. Meubles, cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement en bois, roseau, jonc, osier en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, glaces (miroirs). Tissus à usage textile, couverture de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).