Déposée le 5 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ALTE DIA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIMA domicilié(e) 19, avenue du Mont St Michel,73000 BARBERAZ - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 867 667 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ACTIMA SARL - 19, avenue du Mont St Michel,73000 BARBERAZ - 73000 - France - SIREN 394867667
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
– appareils et installation de bains, balnéothérapie, sauna, thalassothérapie, à savoir : appareils électriques de chauffage ; appareils et installations pour filtrer l'eau, pour la purification, l'adoucissement de l'eau ; appareils et installations sanitaires ; appareils pour bains d'air chaud ; appareils pour faire des remous dans l'eau, pour le bain, de balnéothérapie, de sauna ; baignoires, garnitures de baignoires ; bains à remous ; cabine de douche, transportables pour bains turcs ; douches ; chauffe-bain ; éviers ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; appareils pour fumigations non à usage médical ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau.– agences de logement [hôtels, pensions] ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles de réunions ; logements temporaires ; location, réservation de logements temporaires ; maisons de vacances ; services de motels ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration [repas] ; services de traiteurs.– salons de beauté, de coiffure ; bains turcs ; bains publics à des fins d'hygiène ; chiropractie [chiropraxie] ; massage ; physiothérapie ; services d'aromathérapie ; services de manucure.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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