Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Actilys
/
Stores et Vérandas BARBET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stores et Vérandas BARBET
Actilys, SAS

Numéro de dépôt :
4025046
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2023
Stores et Vérandas BARBET de Actilys

Présentation de la marque Stores et Vérandas BARBET

Déposée le 5 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Actilys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Stores et Vérandas BARBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Actilys domicilié(e) 16 avenue Gaspard Monge - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 872 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Actilys, M. Autechaud Patrick domicilié(e) 16 avenue Gaspard Monge - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France.

La marque Stores et Vérandas BARBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stores et Vérandas BARBET est expirée depuis le 5 août 2023.


Actilys, SAS - 16 avenue Gaspard Monge - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France - SIREN 453872467


Actilys, M. Autechaud Patrick - 16 avenue Gaspard Monge - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Stores intérieurs et extérieurs en acier volets roulants métalliques volets battants métalliques menuiseries aluminium et pvc pergolas métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction).