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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTILITY
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Actility
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Actility
ACTILITY, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3732823
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2030
Actility de ACTILITY

Présentation de la marque Actility

Déposée le 23 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) ACTILITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Actility » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTILITY domicilié(e) 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 305 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme FAESSEL Marie domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Actility a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Actility arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

ACTILITY a également déposé les autres marques suivantes : Smart EPA , Smart SEB , Smart AC Smart Admission Control , ThingPark , ThingPark , ThingPark , COCOON , Smart-EPC Energy Performance Contracting , Smart DR , Smart LS


ACTILITY, Société anonyme à conseil d'administration - 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France - SIREN 522305473


PLASSERAUD IP, Mme FAESSEL Marie - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543185 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 31 octobre 2012 - Immatriculation de societé n°587933 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733275 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;

Distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.