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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTILED LIGHTING
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ACTiLED LIGHTING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTiLED LIGHTING
ACTILED LIGHTING, SARL

Numéro de dépôt :
4023833
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2023
ACTiLED LIGHTING de ACTILED LIGHTING

Présentation de la marque ACTiLED LIGHTING

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTILED LIGHTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTiLED LIGHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTILED LIGHTING domicilié(e) Lieu dit Le Mail - 44700 - Orvault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTILED LIGHTING, M. Beneteau Etienne domicilié(e) Lieu dit Le Mail - 44700 - Orvault - France.

La marque ACTiLED LIGHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTiLED LIGHTING est expirée depuis le 31 juillet 2023.


ACTILED LIGHTING, SARL - Lieu dit Le Mail - 44700 - Orvault - France


ACTILED LIGHTING, M. Beneteau Etienne - Lieu dit Le Mail - 44700 - Orvault - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; Appareils d'éclairage spécifiquement à LED ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique.