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Marques déposées par l'association loi 1901 Actilait
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SENSORIALIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SENSORIALIS
Actilait Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3577493
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
SENSORIALIS de Actilait

Présentation de la marque SENSORIALIS

Déposée le 21 mai 2008 par l'association loi 1901 Actilait auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSORIALIS »

Le déposant est l'association loi 1901 Actilait domicilié(e) 1 Henri de Boissieu,01060 BOURG-EN-BRESSE Cedex 9 - 01060 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Actilait domicilié(e) 1 Henri de Boissieu,01060 BOURG-EN-BRESSE Cedex 9 - 01060 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSORIALIS est expirée depuis le 21 mai 2018.

Actilait a également déposé les autres marques suivantes : Acti's Institut , ITFF , Alaisia


Actilait Association loi 1901 - 1 Henri de Boissieu,01060 BOURG-EN-BRESSE Cedex 9 - 01060 - France


Actilait - 1 Henri de Boissieu,01060 BOURG-EN-BRESSE Cedex 9 - 01060 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.