Déposée le 30 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIKEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ITHEA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIKEY domicilié(e) 17, bis rue Rosa Bonheur,77250 VENEUX LES SABLONS (dossier no 2358592) - 77250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 696 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FREDERIC BENECH domicilié(e) 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2358592) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITHEA est expirée depuis le 30 décembre 2017.
ACTIKEY a également déposé les autres marques suivantes : ACTIKEY
ACTIKEY société par actions simplifiée - 17, bis rue Rosa Bonheur,77250 VENEUX LES SABLONS (dossier no 2358592) - 77250 - France - SIREN 399696954
CABINET FREDERIC BENECH - 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2358592) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293116 - Publication au BOPI 2000-01-10
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358592 - Publication au BOPI 2007-12-19
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Equipement pour le traitement des données et de l'information ; ordinateurs et périphériques pour ordinateurs. Matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données et d'informations ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels et progiciels sur tous supports matériels ; banques de données ; cartes, dispositifs électroniques et logiciels liés à la protection des programmes d'ordinateurs notamment contre la copie. Produits de l'imprimerie. Documents générés par un programme d'ordinateur. Bandes en papier ou en carton destinées à l'enregistrement de programmes d'ordinateurs. Manuels d'ordinateurs et notamment de dispositifs liés à la protection de programmes d'ordinateurs et manuels de logiciels d'ordinateurs et plus généralement publications en tous genres et sous toute forme, brochures, catalogues et prospectus. Service d'aide et de conseil pour l'organisation des affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine informatique et notamment de la protection contre la copie de logiciels, et la reproduction de documents. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans le domaine informatique. Programmation pour appareils et instruments électroniques et notamment pour ordinateurs ou périphériques d'ordinateurs. Maintenance technique et conseil en matière d'informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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