Marque expirée - Marque en non vigueur

GEOTRANSMOD Votre plan de reseau dynamique et interactif sur internet
ACTIGRAPH sarl
Thierry DEN HARTOG

Numéro de dépôt :
3470088
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
GEOTRANSMOD Votre plan de reseau dynamique et interactif sur internet de ACTIGRAPH

Présentation de la marque GEOTRANSMOD Votre plan de reseau dynamique et interactif sur internet

Déposée le 14 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIGRAPH et Thierry DEN HARTOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEOTRANSMOD Votre plan de reseau dynamique et interactif sur internet »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIGRAPH domicilié(e) 51 Route de Creully,14610 CAIRON - 14610 - France et Thierry DEN HARTOG domicilié(e) 51 route de Creully,14610 CAIRON - 14610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIGRAPH domicilié(e) 51 Route de Creully,14610 CAIRON - 14610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOTRANSMOD Votre plan de reseau dynamique et interactif sur internet est expirée depuis le 14 décembre 2016.


ACTIGRAPH sarl - 51 Route de Creully,14610 CAIRON - 14610 - France

Thierry DEN HARTOG - 51 route de Creully,14610 CAIRON - 14610 - France - SIREN 9


ACTIGRAPH - 51 Route de Creully,14610 CAIRON - 14610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

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