Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFRANCE
ACTIFRANCE, ATELIERS DE CHAUDRONNERIE ET TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCE, société anonyme, Zone Industrielle de la Roseraie, Route de Saint-Quentin, MONTDIDIER (Somme).

Numéro de dépôt :
1161872
Date de dépôt :
05/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ACTIFRANCE

Déposée le 5 février 1981 par la Société Anonyme (SA) ACTIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIFRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ACTIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ACTIFRANCE est expirée depuis le 5 février 1991.

ACTIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HEXAGOLF , PLAN "CAPITAL-ASSOCIES" , AFIGEST , PLAN "TRANSMISSION-ASSOCIES"


ACTIFRANCE, ATELIERS DE CHAUDRONNERIE ET TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCE, société anonyme, Zone Industrielle de la Roseraie, Route de Saint-Quentin, MONTDIDIER (Somme). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Serrurerie, tuyaux métalliques, autres produits en métal non précieux non compris dans d'autres classes.Machines et machines outils, grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Installations de chauffage, d'éclairage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.