Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFAN
ACTIFAN SARL

Numéro de dépôt :
3352089
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
ACTIFAN de ACTIFAN

Présentation de la marque ACTIFAN

Déposée le 29 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIFAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIFAN domicilié(e) CHEMIN DE LASSERRE,31450 CORRONSAC - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 426 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERONIQUE ROUX domicilié(e) 67 D CHEMIN DE LASSERRE,31450 CORRONSAC - 31450 - France.

La marque ACTIFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFAN est expirée depuis le 29 mars 2015.


ACTIFAN SARL - CHEMIN DE LASSERRE,31450 CORRONSAC - 31450 - France - SIREN 433426038


Mme VERONIQUE ROUX - 67 D CHEMIN DE LASSERRE,31450 CORRONSAC - 31450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses ; coffrets à bijoux, porte-clefs de fantaisie, perles en verre, perles en cristal perles semi précieuse. Materiel pour les artiste. Livres, journaux, prospectus, brochures, dessins. Cadres, objet d'art en bois, platre ; corne, ambre, nacre, boite en bois. Verre brut ou mi ouvré, porcelaine, faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Chaînes (bijouterie). Materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.