Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXIM GROUPE ACTIF +
ACTIF + Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3150607
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2012
OXIM GROUPE ACTIF + de ACTIF +

Présentation de la marque OXIM GROUPE ACTIF +

Déposée le 22 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ACTIF + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXIM GROUPE ACTIF + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIF + domicilié(e) 5 esplanade Compans Caffarelli Bâtiment B,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 425 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIF + SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 5 esplanade Compans Caffarelli Bâtiment B,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque OXIM GROUPE ACTIF + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXIM GROUPE ACTIF + est expirée depuis le 22 février 2012.

ACTIF + a également déposé les autres marques suivantes : ACTILOGIS , LOGI SOLEIL , LOGI SOLEIL GROUPE ACTIF + , ACTIF AVENIR COMPÉTENCES TRAVAIL INSERTION FORMATION , A ACTIF FORMATION INFORMATION CONSEIL , ACTIF FLEURANCE NATURELLEMENT COMMERCANTE , A ACTIF , L'UNIVERS DES LANGUES centre de formation linguistique


ACTIF + Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 5 esplanade Compans Caffarelli Bâtiment B,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 393425574


ACTIF + SERVICE JURIDIQUE - 5 esplanade Compans Caffarelli Bâtiment B,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459627 - Publication au BOPI 2007-08-27

Inscription le 8 octobre 2007 - Concession de licence n°461942 - Publication au BOPI 2007-10-08

Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459628 - Publication au BOPI 2007-08-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

- Etudes de marchés, recherche de marchés, sondages d'opinion. - Service d'information en matière immobilière par réseau téléphonique. - Publicité par correspondance. - Promotion de ventes pour les tiers. - Publicité en ligne sur un réseau informatique. - Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. - Conseil en matière financière et/ou immobilière. - Affaires financières. - Affermage de biens immobiliers. - Agences de logement (propriétés immobilières) . - Agence immobilière, à savoir : administration et gestion de tous immeubles, syndic de copropriété, transactions sur immeubles et - Fonds de commerce. - Location d'appartements. - Courtage en biens immobiliers. - Gérance de biens immobiliers. - Estimations financières (assurances, banques, immobilier) . - Evaluation (estimation) de biens immobiliers. - Gérance d'immeubles. - Location de bureaux immobiliers. - Location d'exploitations agricoles. - Affaires immobilières. - Formation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.