Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGI SOLEIL GROUPE ACTIF +
ACTIF + Société anonyme

Numéro de dépôt :
3102112
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2011
LOGI SOLEIL GROUPE ACTIF + de ACTIF +

Présentation de la marque LOGI SOLEIL GROUPE ACTIF +

Déposée le 16 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ACTIF + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGI SOLEIL GROUPE ACTIF + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIF + domicilié(e) à directoire et conseil de surveillance, 35, 37 RUE LANCEFOC, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIF + - France.

La marque LOGI SOLEIL GROUPE ACTIF + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGI SOLEIL GROUPE ACTIF + est expirée depuis le 16 mai 2011.

ACTIF + a également déposé les autres marques suivantes : ACTILOGIS , LOGI SOLEIL , ACTIF AVENIR COMPÉTENCES TRAVAIL INSERTION FORMATION , A ACTIF FORMATION INFORMATION CONSEIL , ACTIF FLEURANCE NATURELLEMENT COMMERCANTE , A ACTIF , OXIM GROUPE ACTIF + , L'UNIVERS DES LANGUES centre de formation linguistique


ACTIF + Société anonyme - à directoire et conseil de surveillance, 35, 37 RUE LANCEFOC, 31000 TOULOUSE - France


ACTIF + - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement d'adresse n°378183 - Publication au BOPI 2003-09-24

Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459628 - Publication au BOPI 2007-08-27

Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459627 - Publication au BOPI 2007-08-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Constructions non métalliques Opérations immobilières, à savoir promotion immobilière services de financement de projets de constructions immobilières agence de logement. Agences immobilières. Location d'appartements. Courtage en biens immobiliers. Evaluation de biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers. Estimations financières (assurances, banques, immobiliers). Estimations immobilières. Constructions. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Informations en matière d'éducation et/ou de culturel et/ou de divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement. Organisations de loterie. Formation agence de logement services hôteliers location de logements temporaires maisons de convalescence maisons de repos maisons de retraite pour personnes âgées maisons de vacances restauration (repas).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.