Déposée le 24 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIF SIGNAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Actif Signal »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIF SIGNAL domicilié(e) 95 Rue la Boetie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 111 792 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Steve CYGLER, Avocat à la Cour domicilié(e) 256 boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIF SIGNAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 95 Rue la Boetie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395111792
Steve CYGLER, Avocat à la Cour - 256 boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417370 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, optiques, de signalisation, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Service d'installation, réparations d'électricité, d'enseignes lumineuses.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Actif Signal"
