Déposée le 17 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Actif Energies Vertes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IntegraSun »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Actif Energies Vertes domicilié(e) 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 012 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Actif Energies Vertes domicilié(e) 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IntegraSun est expirée depuis le 17 septembre 2019.
Actif Energies Vertes a également déposé les autres marques suivantes : Integr@Sun
Actif Energies Vertes, SAS - 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 510012966
Actif Energies Vertes - 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).
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