Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Actif Energies Vertes
/
IntegraSun
Marque expirée - Marque en non vigueur

IntegraSun
Actif Energies Vertes, SAS

Numéro de dépôt :
3677203
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019
IntegraSun de Actif Energies Vertes

Présentation de la marque IntegraSun

Déposée le 17 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Actif Energies Vertes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IntegraSun »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Actif Energies Vertes domicilié(e) 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 012 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Actif Energies Vertes domicilié(e) 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IntegraSun est expirée depuis le 17 septembre 2019.

Actif Energies Vertes a également déposé les autres marques suivantes : Integr@Sun


Actif Energies Vertes, SAS - 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 510012966


Actif Energies Vertes - 18 Avenue de l'Agriculture - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).