Déposée le 17 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIDIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « nergyform » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIDIET domicilié(e) 7, rue de la Gare,67570 LA CLAQUETTE - 67570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 119 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Daniel CIRILLI domicilié(e) 1, rue du Général de Castelnau,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
La marque nergyform a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIDIET SARL - 7, rue de la Gare,67570 LA CLAQUETTE - 67570 - France - SIREN 388119455
Maître Daniel CIRILLI - 1, rue du Général de Castelnau,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Aliments diététiques à usage médical, préparations de vitamines, huiles à usage médical, préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, préparations enzymatiques à usage médical. Laits et produits laitiers, huiles comestibles. extraits d'algues à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaines, pollen. Miel, gelée royale pour l'alimentation humaine, préparations faites de céréales, farines alimentaires, levures.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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