Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACTICLEAN
Numéro de dépôt :
1679226
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/05/2000
Présentation de la marque ACTICLEAN
Déposée le 29 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTICLEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ACTICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACTICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTICLEAN est expirée depuis le 29 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54