Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINEATROL
ACTICHEM, SA

Numéro de dépôt :
3875760
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
VINEATROL de ACTICHEM

Présentation de la marque VINEATROL

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ACTICHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VINEATROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTICHEM domicilié(e) 121 Boulevard du Danemark, BP 380 - 82003 - MONTAUBAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 227 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTICHEM, M. Jean-Claude IZARD domicilié(e) 121 Boulevard du Danemark, BP 380 - 82003 - MONTAUBAN Cedex - France.

La marque VINEATROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEATROL est expirée depuis le 22 novembre 2021.

ACTICHEM a également déposé les autres marques suivantes : VITISIN , VINEATROL , RESVERATROX


ACTICHEM, SA - 121 Boulevard du Danemark, BP 380 - 82003 - MONTAUBAN Cedex - France - SIREN 415227099


ACTICHEM, M. Jean-Claude IZARD - 121 Boulevard du Danemark, BP 380 - 82003 - MONTAUBAN Cedex - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.