Déposée le 22 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ACTICHEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « VINEATROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTICHEM domicilié(e) 121 Boulevard du Danemark, BP 380 - 82003 - MONTAUBAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 227 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTICHEM, M. Jean-Claude IZARD domicilié(e) 121 Boulevard du Danemark, BP 380 - 82003 - MONTAUBAN Cedex - France.
La marque VINEATROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTICHEM, SA - 121 Boulevard du Danemark, BP 380 - 82003 - MONTAUBAN Cedex - France - SIREN 415227099
ACTICHEM, M. Jean-Claude IZARD - 121 Boulevard du Danemark, BP 380 - 82003 - MONTAUBAN Cedex - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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