Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTITRAVEL
ACTIBUS, SARL

Numéro de dépôt :
4265003
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
ACTITRAVEL de ACTIBUS

Présentation de la marque ACTITRAVEL

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTITRAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIBUS domicilié(e) 220 ZA LA PATINIERE - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 434 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIBUS, Mme. Christine BILLAUD domicilié(e) 220 ZA LA PATINIERE - 38500 - VOIRON - France.

La marque ACTITRAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTITRAVEL arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

ACTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : ACTIBUS , AÉROPORT EXPRESS , ACTIBUS , ACTIBUS


ACTIBUS, SARL - 220 ZA LA PATINIERE - 38500 - VOIRON - France - SIREN 478434210


ACTIBUS, Mme. Christine BILLAUD - 220 ZA LA PATINIERE - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; réservation de places de spectacles .