Marque enregistrée - Marque en vigueur

EasyRIS
ACTIBASE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4155197
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2025
EasyRIS de ACTIBASE

Présentation de la marque EasyRIS

Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIBASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EasyRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIBASE domicilié(e) 169 avenue Charles de Gaulle - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 276 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EasyRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EasyRIS arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

ACTIBASE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIBASE , STELLAR WEB


ACTIBASE, Société à Responsabilité Limitée - 169 avenue Charles de Gaulle - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France - SIREN 401276183


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Programmes d'ordinateurs pré-enregistrés ; logiciels, progiciels et bases de données destinés à des applications médicales, paramédicales et chirurgicales ;

Télécommunications par/et connexions à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; transmissions de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs ; conseils et informations en matière d'informatique et de programmes d'ordinateurs diffusés par voie électronique et télématique ; communications interactives et transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication ;

Programmation d'ordinateurs ; conception (élaboration) et mise à jour de programmes d'ordinateurs, de bases de données, de sites télématiques et électroniques destinés à des applications médicales, paramédicales et chirurgicales ; étude, recherche et ingénierie en matières informatique et télématique ; location de temps d'accès à des réseaux télématiques et électroniques d'ordinateurs en ligne et de bases de données ; services de location d'équipements informatiques ; assistance et conseils techniques en matière d'informatique, de programmes d'ordinateurs et de réseaux télématiques et électroniques.