Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAG 3G
ACTIA, SA

Numéro de dépôt :
3081740
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2011

Présentation de la marque DIAG 3G

Déposée le 9 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ACTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAG 3G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIA domicilié(e) 25 Chemin de POUVOURVILLE BP 4215, 31432 Toulouse CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 187 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD, Avocat - France.

La marque DIAG 3G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAG 3G est expirée depuis le 9 février 2011.

ACTIA a également déposé les autres marques suivantes : IDIAG , ACTIA , MULTI-DIaG , TROPHELIA , i DIAG , ENDOMOTOR


ACTIA, SA - 25 Chemin de POUVOURVILLE BP 4215, 31432 Toulouse CEDEX 04 - France - SIREN 389187360


Me DUPUY-MANAUD, Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503325 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Instruments électroniques de diagnostic de pannes de véhicules à moteur. Télécommunications Services de diagnostic de pannes de véhicules à moteur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.