Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULLER BEM
ACTIA MULLER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92445686
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022

Présentation de la marque MULLER BEM

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ACTIA MULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULLER BEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIA MULLER domicilié(e) 5, rue Jorge Semprun - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 183 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MULLER BEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MULLER BEM est expirée depuis le 11 décembre 2022.


ACTIA MULLER, Société anonyme - 5, rue Jorge Semprun - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 350183182


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 28 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°306326 - Publication au BOPI 2000-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2229916 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 10 février 2003 - Changement d'adresse n°365496 - Publication au BOPI 2003-02-10

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Inscription le 18 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°593450 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-18

Inscription le 18 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°593449 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-18

Inscription le 18 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°593448 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-18

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516678 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2012-12-18

Acier brut ou mi-ouvré; agrafes de courroies de machines (métalliques); armatures métalliques pour conduites d'air comprimé; pieux d'amarrage métalliques; plaques d'ancrage; ancres; anneaux métalliques; bagues métalliques; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; bahuts (coffres) métalliques; boîtes à outils en métal (vides); bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques); boucles en métaux communs; boulons métalliques; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; boutons (poignées) en métal; brides (colliers) métalliques; brasures; butoirs en métal; cosses de câbles; serre-câbles; câbles métalliques non électriques; cadenas; caillebotis métalliques; lames métalliques de calage; châssis métalliques (construction); clefs (clés); anneaux métalliques pour clefs; clefs de remontage; clenches; clous; échelles métalliques; écrous métalliques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques); étaux-établis (métalliques); gouttières métalliques; grilles métalliques; plaques d'immatriculation métalliques; manches d'outils (métalliques); paniers métalliques; planchers métalliques; poulies métalliques (autres que pour machines);raidisseurs (quincaillerie métallique); rails; réservoirs en métal; rivets métalliques; serrures pour véhicules (métalliques). Machines destinées à l'industrie automobile ainsi qu'aux ateliers automobiles et aux garages pour réparation d'automobiles et machine-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres). Outils à main; instruments actionnés à main pour la construction de machines, d'appareils et de véhicules ainsi que la technique de construction; coutellerie; fourchettes et cuillers; armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électrotechniques et électroniques destinés à l'industrie automobile, ainsi qu'aux ateliers automobiles et aux garages pour contrôle et réparation d'automobiles; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.