ACTIA ACTIA AUTOMOTIVE, société anonyme
Présentation de la marque ACTIA
Déposée le 13 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) ACTIA AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ACTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIA AUTOMOTIVE domicilié(e) 5 rue Jorge Semprun - 31432 - TOULOUSE CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 187 360 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque ACTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIA arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.
ACTIA AUTOMOTIVE a également déposé les autres marques suivantes : , ACTIA , ACTIA , ACTIA , ACTIDIAG , SMARTACH , MULLER BEM , Multi-Diag , BILANMATIC , ACTIGRAF
ACTIA AUTOMOTIVE, société anonyme - 5 rue Jorge Semprun - 31432 - TOULOUSE CEDEX 4 - France - SIREN 389187360
SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Inscription le 15 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506199 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2017 n°2651229 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-09
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Dispositifs, appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de contrôle, de régulation, de diagnostic (non à usage médical), de simulation, de signalisation, de commande ; équipements et appareils pour la saisie, le traitement et la transmission des informations ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; micro-ordinateurs industriels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; écrans et moniteurs (matériel) pour ordinateurs ou pour postes de conduite ou de pilotage de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; cartes et boîtiers électroniques ; cartes d'acquisition de signaux et de communication pour micro-ordinateurs ; cartes à unités centrales de traitement (processeurs) ; calculateurs de vol pour aéronefs ; appareils de navigation (ordinateurs de bord) pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de navigation par satellite pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; systèmes et dispositifs de localisation de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs par satellite et par antennes radio ; appareils et dispositifs de contrôle, de commande et de régulation du courant électrique et de circuits électriques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs, batteries et accumulateurs électriques, chargeurs de batteries embarqués, convertisseurs de tension et transformateurs électriques, redresseurs de courant, onduleurs, commutateurs et interrupteurs, cartes d'alimentation et de transformation du courant ; serrures électriques et dispositifs de commande et de contrôle d'ouverture de portes pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et dispositifs de commande, de réglage et de contrôle de systèmes de chauffage ou de climatisation pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments de diagnostic et d'analyse (autres qu'à usage médical) ; détecteurs ; équipements, appareils et instruments mécaniques et électroniques de contrôle technique et de diagnostic technique pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; équipements, appareils et instruments permettant la détection de pannes ainsi que la détection et la mesure de la dégradation de performances de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; bancs de tests, d'essais et de mesures pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; capteurs et appareils de mesure de température pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments d'analyse de gaz d'échappement de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments de réglage des phares de véhicules terrestres ; appareils et instruments de contrôle et de réglage de la géométrie de suspension et de l'équilibrage de roues de véhicules terrestres ; endoscopes (non à usage médical) ; oscilloscopes ; appareils électriques, électroniques et informatiques de mesure pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; capteurs, calculateurs, indicateurs et enregistreurs de vitesse, de distance et de consommation pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; limiteurs, régulateurs et contrôleurs de vitesse pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; tachygraphes à disques ou numériques pour véhicules terrestres ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou des images ; lecteurs et enregistreurs de DVD ; amplificateurs de sons ; haut-parleurs ; appareils d'émission et de réception du son et/ou des images ; amplificateurs et cartes électroniques d'amplification de signaux électriques ou électroniques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; dispositifs et systèmes de transmission et d'échanges de données entre une station fixe et un véhicule terrestre, un navire ou un aéronef mobile ; dispositifs et systèmes de transmission et d'échanges de données à l'intérieur d'un véhicule terrestre, d'un navire ou d'un aéronef mobile ; appareils et systèmes d'émission, de transmission et de réception de données et de signaux électriques ou électroniques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de télécommunication ; dispositifs et appareils de secours et de sécurité pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils d'enseignement ; distributeurs automatiques.
Véhicules terrestres ; navires ; aéronefs ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; volants et colonnes de direction pour véhicules terrestres ; tableaux de bord de véhicules terrestres et aéronefs.
Services d'installation, de réparation, de dépannage et de maintenance des produits suivants : dispositifs, appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques de contrôle, de régulation, de diagnostic (non à usage médical), de simulation, de signalisation, de commande ; équipements et appareils pour la saisie, le traitement et la transmission des informations ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; micro-ordinateurs industriels ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; écrans et moniteurs (matériel) pour ordinateurs ou pour postes de conduite ou de pilotage de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; cartes et boîtiers électroniques ; cartes d'acquisition de signaux et de communication pour micro-ordinateurs ; cartes à unités centrales de traitement (processeurs) ; calculateurs de vol pour aéronefs ; appareils de navigation (ordinateurs de bord) pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de navigation par satellite pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; systèmes et dispositifs de localisation de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs par satellite et par antennes radio ; appareils et dispositifs de contrôle, de commande et de régulation du courant électrique et de circuits électriques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs, batteries et accumulateurs électriques, chargeurs de batteries embarqués, convertisseurs de tension et transformateurs électriques, redresseurs de courant ; onduleurs, commutateurs et interrupteurs, cartes d'alimentation et de transformation du courant ; serrures électriques et dispositifs de commande et de contrôle d'ouverture de portes pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et dispositifs de commande, de réglage et de contrôle de systèmes de chauffage ou de climatisation pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments de diagnostic et d'analyse (autres qu'à usage médical) ; détecteurs ; équipements, appareils et instruments mécaniques et électroniques de contrôle technique et de diagnostic technique pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; équipements, appareils et instruments permettant la détection de pannes ainsi que la détection et la mesure de la dégradation de performances de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; bancs de tests, d'essais et de mesures pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; capteurs et appareils de mesure de température pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments d'analyse de gaz d'échappement de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils et instruments de réglage des phares de véhicules terrestres ; appareils et instruments de contrôle et de réglage de la géométrie de suspension et de l'équilibrage de roues de véhicules terrestres ; endoscopes (non à usage médical) ; oscilloscopes ; appareils électriques, électroniques et informatiques de mesure pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; capteurs, calculateurs, indicateurs et enregistreurs de vitesse, de distance et de consommation pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; limiteurs, régulateurs et contrôleurs de vitesse pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; tachygraphes à disques ou numériques pour véhicules terrestres ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou des images ; lecteurs et enregistreurs de DVD ; amplificateurs de sons ; haut-parleurs ; appareils d'émission et de réception du son et/ou des images ; amplificateurs et cartes électroniques d'amplification de signaux électriques ou électroniques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; dispositifs et systèmes de transmission et d'échanges de données entre une station fixe et un véhicule terrestre, un navire ou un aéronef mobile ; dispositifs et systèmes de transmission et d'échanges de données à l'intérieur d'un véhicule terrestre, d'un navire ou d'un aéronef mobile ; appareils et systèmes d'émission, de transmission et de réception de données et de signaux électriques ou électroniques pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de télécommunication ; dispositifs et appareils de secours et de sécurité pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils d'enseignement ; distributeurs automatiques. Services d'installation, de réparation, de dépannage et de maintenance des produits suivants : véhicules terrestres ; navires ; aéronefs ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; volants et colonnes de direction pour véhicules terrestres ; tableaux de bord de véhicules terrestres et aéronefs.
Télécommunications ; messageries électroniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et services téléphoniques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication et d'appareils de transmission d'informations, de données, d'images et de messages ; transmission et échange de messages, de données, d'images et d'informations, notamment par satellite ou par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange d'informations, de messages, de données et d'images, par satellite, par radiofréquence, par communication mobile, par téléphonie, par terminaux d'ordinateur ; transmission et échange d'informations, de données, d'images et de messages entre une station fixe et un véhicule terrestre, un navire ou un aéronef mobile ; informations en matière de télécommunication et en matière de transmission et d'échange de messages, de données, d'images et d'informations.
Consultations en matière de systèmes informatiques, de systèmes électroniques de télécommunications et de transmission et d'échange de messages, de données, d'images et d'informations ; conception, création d'esthétique industrielle ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie et expertises techniques ; recherche et développement de nouveaux produits électroniques pour véhicules terrestres, navires ou aéronefs ; recherche et développement de systèmes électroniques embarqués et appareils de diagnostic ; élaboration de cahiers des charges techniques ; études et réalisation de systèmes électroniques sur cahiers des charges ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels, de programmes d'ordinateurs et de systèmes informatiques, y compris par réseaux de télécommunication et par satellite ; conception de logiciels, de programmes d'ordinateurs, de circuits imprimés, de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conversion de documents, de données et de programmes informatiques d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; diagnostic de pannes et détection et mesure de la dégradation de performances de véhicules terrestres, navires et aéronefs, notamment par systèmes de télécommunication et systèmes électroniques embarqués.