Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI
/
ToutelaLiterie.com les grandes marques en direct
Marque expirée - Marque en non vigueur

ToutelaLiterie.com les grandes marques en direct
ACTI, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3647068
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2019
ToutelaLiterie.com les grandes marques en direct de ACTI

Présentation de la marque ToutelaLiterie.com les grandes marques en direct

Déposée le 28 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ToutelaLiterie.com les grandes marques en direct »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI domicilié(e) 33 chemin des Palanques Sud - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 992 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ToutelaLiterie.com les grandes marques en direct est expirée depuis le 28 avril 2019.

ACTI a également déposé les autres marques suivantes : ACTI ENERGIE , ACTI Communication et Technologies de l'Information , Think business, act digital , ALPES CONFORMITE TECHNIQUE IMMOBILIER , Acti DIAGNOSTICS , ACTI , C2iS , ACTI DIAGNOSTICS


ACTI, Société A Responsabilité Limitée - 33 chemin des Palanques Sud - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France - SIREN 492992623


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 2 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537057 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540925 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Articles de literie à savoir : matelas, sommier, protège sommier, protège matelas, cadres de lit, pied de lit, table de chevet, commode, armoire, banquette-lits.

Coussins, oreillers, linge de lit à savoir : housse pour oreiller ou coussin, draps, couvertures, dessus de lit, couettes.