Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION MANAGER
Acti Via Networks SA

Numéro de dépôt :
3112879
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2011

Présentation de la marque CONSTELLATION MANAGER

Déposée le 23 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) Acti Via Networks auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSTELLATION MANAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Acti Via Networks domicilié(e) Space 5, 2323 Chemin St Bernard PARC DE SOPHIA ANTIPOLIS, 06225 VALLAURIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 238 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acti Via Networks - France.

La marque CONSTELLATION MANAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTELLATION MANAGER est expirée depuis le 23 juillet 2011.

Acti Via Networks a également déposé les autres marques suivantes : OPEN AND PEERING , ACTIVIA NETWORKS , A*COMET , CONSTELLATION


Acti Via Networks SA - Space 5, 2323 Chemin St Bernard PARC DE SOPHIA ANTIPOLIS, 06225 VALLAURIS Cedex - France - SIREN 431238617


Acti Via Networks - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Logiciels et/ou matériels (périphériques électroniques et électromécaniques pour ordinateurs inclus) informatique destinés à l'acheminement, à l'échange, à la distribution, au transfert, à la publication, et à la gestion de contenu via réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux, à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications. Infrastructure réseau logicielle et/ou matérielle utilisée pour l'acheminement, l'échange, la distribution, le transfert, la publication, et la gestion de contenu (à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications) via réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux. Composants de réseaux d'ordinateurs, y compris adaptateurs, concentrateurs, ponts, commutateurs, routeurs, connecteurs de câblage et composants de communications numériques à fibres optiques, testeurs de réseaux, appareils de surveillance, générateurs de trafic, dispositifs de mesure et pièces et parties constitutives de tous les produits précités, tous utilisés dans un environnement de réseaux d'ordinateurs ; logiciels à utiliser avec des appareils d'information, à savoir boîtiers codeurs-convertisseurs pour télévision et autres dispositifs d'affichage qu'utilise un téléviseur, console de jeux, assistants personnels numériques, ordinateurs de réseaux téléphones cellulaires, téléphones à écran et autres téléphones numériques à affichage de données, dispositifs intégrés ; logiciels pour le stockage et la récupération d'informations et de documentation ; matériel didactique relatif aux ordinateurs et aux données, enregistrés magnétiquement, optiquement, ou électroniquement, appareils et instruments pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, le transfert, la modification, la compression, la décompression, la radiodiffusion, la fusion ou l'amélioration de données ; programmes de jeux électroniques et/ou conçus pour être utilisés de façon interactive reliés par le biais de l'Internet et/ou de réseaux virtuels privés ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'a usage médical) , géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information et instruments pour la gestion de centres de divertissement ; consoles de jeux pour télévision, cartouches de mémoire programme pour appareils de jeux électroniques, machines de jeux et flippers, appareils de jeux électroniques autonomes conçus pour être utilisés avec un écran à affichage, ; sets, ordinateurs, instruments, machines, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. constitutives de tous les produits précités. Transmission d'informations, via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux, permettant la mise en place de services électronique, notamment services de passerelles inter-réseaux, de mise en antémémoire et de doublement de contenu, de diffusion de flux audio et vidéo (en temps réel et/ou à la demande) , ou de services interactifs. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisés Haute via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux. Télécommunications de type interactif. Services d'accès à des réseaux informatiques d'information, mondiaux, et/ou locaux, et/ou virtuels privés, à des utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations. Transmission d'informations permettant l'acheminement, l'échange, la distribution, le transfert, la publication, et la gestion de contenu (à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications) via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux. Services de conseil (technique) permettant le déploiement, la maintenance, la réparation, le support en ligne et/ou au téléphone et/ou en personne, et la gestion à distance relatifs à la mise en place et à l'opération d'une infrastructure réseau logicielle et/ou matérielle utilisée pour l'acheminement, l'échange, la distribution, le transfert, la publication, et la gestion de contenu (à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications) via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux. Services de recherche et développement dans le domaine informatique. Services de transmission d'informations en ligne de sécurité et de pistage d'utilisateurs, de lieux, d'organisations, d'ordinateurs, d'adresses électroniques. Service transmission d'analyses et d'informations statistiques quantitatives et qualitatives en ligne. Conseils et aide technique dans les domaines de la conception, de la création, de l'hébergement, de l'entretien, de l'exploitation, de la gestion, de la publicité et du marketing de contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications. Service de location de matériels et de logiciels informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.