Déposée le 29 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Acti Via Networks
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Acti Via Networks domicilié(e) Space 5, 2323 Chemin St Bernard, PARC DE SOPHIA ANTIPOLIS, 06225 VALLAURIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 238 617 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acti Via Networks - France.
La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Acti Via Networks, S.A - Space 5, 2323 Chemin St Bernard, PARC DE SOPHIA ANTIPOLIS, 06225 VALLAURIS Cedex - France - SIREN 431238617
Acti Via Networks - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Logiciels et/ou matériels informatique (périphériques électroniques et électromécaniques pour ordinateurs inclus) destinés à l'acheminement, à l'échange, à la distribution, au transfert, à la publication, et à la gestion de contenu via réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux, à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications ; infrastructure réseau logicielle et/ou matérielle utilisée pour l'acheminement, l'échange, la distribution, le transfert, la publication, et la gestion de contenu (à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications) via réseaux informatiques locaux et/ou réseaux virtuels privés et/ou réseaux mondiaux. Services de communication, via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux, permettant la mise en place de services électronique, notamment services de passerelles inter-réseaux, de mise en antémémoire et de doublement de contenu, de diffusion de flux audio et vidéo (en temps réel et/ou à la demande), ou de services interactifs ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisé Haute via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux ; télécommunications de type interactif. services d'acheminement, d'échange, de distribution, de transfert, de publication, et de gestion de contenu (à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications) via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux ; services de mise en place d'infrastructure réseau logicielle et/ou matérielle utilisée pour l'acheminement, l'échange, la distribution, le transfert, la publication, et la gestion de contenu (à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications) via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux ; services de conseil, de déploiement, de formation client, de maintenance, de réparation, de support en ligne et/ou au téléphone et/ou en personne, et de gestion à distance relatifs à la mise en place et à l'opération d'une infrastructure réseau logicielle et/ou matérielle utilisée pour l'acheminement, l'échange, la distribution, le transfert, la publication, et la gestion de contenu (à savoir contenu de type statique, dynamique, interactif, et flux audio/vidéo, ou applications) via et/ou inter réseaux informatiques locaux et/ou inter réseaux virtuels privés et/ou inter réseaux mondiaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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