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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI FINANCE
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le Temps des ARTS GRAPHIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

le Temps des ARTS GRAPHIQUES
ACTI FINANCE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3488898
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2017
le Temps des ARTS GRAPHIQUES de ACTI FINANCE

Présentation de la marque le Temps des ARTS GRAPHIQUES

Déposée le 15 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le Temps des ARTS GRAPHIQUES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI FINANCE domicilié(e) 14 rue des Brandes, ZI des Charriers,17100 SAINTES - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 447 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PATRICK VANTALON ET ASSOCIES AVOCAT domicilié(e) 7 COURS DU MARECHAL LECLERC,17100 SAINTES - 17100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16 20 21 35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Temps des ARTS GRAPHIQUES est expirée depuis le 15 mars 2017.

ACTI FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTI CONSEIL & PATRIMOINE


ACTI FINANCE société à responsabilité limitée - 14 rue des Brandes, ZI des Charriers,17100 SAINTES - 17100 - France - SIREN 449447630


CABINET PATRICK VANTALON ET ASSOCIES AVOCAT - 7 COURS DU MARECHAL LECLERC,17100 SAINTES - 17100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Enseignes non lumineuses en métal.

Enseignes non lumineuses mécaniques enseignes lumineuses.

Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, articles de papeterie, adhésif pour la papeterie, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en papier et en carton, affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, instruments d'écriture, support d'impression (papier, carton) enseignes non lumineuses en papier ou en carton, signalétique (affiches).

Enseignes non lumineuses en bois ou en matières plastiques.

Enseignes non lumineuses en verre ou en porcelaine.

Publicité, diffusion de matériel (publicitaire – tract, prospectus, imprimés, échantillons) reproduction de documents, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.

Imprimerie, services de gravure, service de dorure, services de teinturerie, sérigraphie, services de reliure, tirage de photographie, développement de pellicules photographiques, services de photogravure, photocomposition.

Élaboration de logiciels et techniques d'impression.