Déposée le 1 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI DIFFUSION NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « SCHISAVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI DIFFUSION NATURE domicilié(e) ZI - ST MARTIN -, BP 229,83406 HYERES CEDEX (dossier no 2228252) - 83406 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 270 334 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTI DIFFUSION NATURE domicilié(e) ZI - ST MARTIN -, BP 229,83406 HYERES CEDEX (dossier no 2228252) - 83406 - France.
La marque SCHISAVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTI DIFFUSION NATURE SARL - ZI - ST MARTIN -, BP 229,83406 HYERES CEDEX (dossier no 2228252) - 83406 - France - SIREN 345270334
ACTI DIFFUSION NATURE - ZI - ST MARTIN -, BP 229,83406 HYERES CEDEX (dossier no 2228252) - 83406 - France
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2228252 - Publication au BOPI 2002-09-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
- savons parfumerie - cosmétiques - produits pharmaceutiques et hygiéniques - substances diététiques à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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