Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPAVITAL
ACTI DIFFUSION NATURE

Numéro de dépôt :
3066642
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2010

Présentation de la marque LAPAVITAL

Déposée le 24 novembre 2000 par la société ACTI DIFFUSION NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAPAVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société ACTI DIFFUSION NATURE domicilié(e) Z.I. ST MARTIN - BP 229, 83406 HYERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 270 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTI DIFFUSION NATURE - France.

La marque LAPAVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPAVITAL est expirée depuis le 24 novembre 2010.

ACTI DIFFUSION NATURE a également déposé les autres marques suivantes : HERBOLIGO , BIOJUMENT , BIONUTRICIEL , PHYTO JUMP , POLVITAL , MULTIVITAL , HERBASPRIN , EQUISANE , SHITAVITAL , ALEZANE


ACTI DIFFUSION NATURE - Z.I. ST MARTIN - BP 229, 83406 HYERES CEDEX - France - SIREN 345270334


ACTI DIFFUSION NATURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347375 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347374 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Tisanes et infusions non médicinales : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces de salades) , épices, glaces à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.