Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELYS
ACTHYS-GIE (GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE)

Numéro de dépôt :
3219561
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2013
HELYS de ACTHYS-GIE (GROUPEMENT D\'INTERET ECONOMIQUE

Présentation de la marque HELYS

Déposée le 2 avril 2003 par la société ACTHYS-GIE (GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société ACTHYS-GIE (GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE domicilié(e) 4, ALLEE DU CLOS DES CHARMES - COLLEGIEN,77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 03 - 77615 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 811 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTHYS-GIE domicilié(e) 4, ALLEE DU CLOS DES CHARMES - COLLEGIEN,77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 03 - 77615 - France.

La marque HELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELYS est expirée depuis le 2 avril 2013.


ACTHYS-GIE (GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE) - 4, ALLEE DU CLOS DES CHARMES - COLLEGIEN,77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 03 - 77615 - France - SIREN 428811509


ACTHYS-GIE - 4, ALLEE DU CLOS DES CHARMES - COLLEGIEN,77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 03 - 77615 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Matériel de ventilation naturelle pour bâtiments ; grilles de sortie d'air ; entrées d'air ; conduits de ventilation.