Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTHEMIS
ACTHEMIS, SELARL

Numéro de dépôt :
3808851
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
ACTHEMIS de ACTHEMIS

Présentation de la marque ACTHEMIS

Déposée le 22 février 2011 par ACTHEMISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTHEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est ACTHEMISTODO domicilié(e) 2 porte de l'Europe - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 256 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTHEMIS domicilié(e) 2 porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France.

La marque ACTHEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTHEMIS est expirée depuis le 22 février 2021.

ACTHEMIS a également déposé les autres marques suivantes : TANTE FRANCINE


ACTHEMIS, SELARL - 2 porte de l'Europe - 14000 - CAEN - France - SIREN 513256198


ACTHEMIS - 2 porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751689 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

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