Présentation de la marque ACTEURS ECONOMIQUES BITERROIS
Déposée le 6 juin 2002 par la société ACTEURS ECONOMIQUES BITERROIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « ACTEURS ECONOMIQUES BITERROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la société ACTEURS ECONOMIQUES BITERROIS domicilié(e) 3, avenue de la Devèze, BP 3141,34516 BÉZIERS Cedex - 34516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 328 915 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEB acteurs économiques domicilié(e) 3, avenue de la Devèze, BP 3141,34516 BÉZIERS Cedex - 34516 - France.
La marque ACTEURS ECONOMIQUES BITERROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTEURS ECONOMIQUES BITERROIS est expirée depuis le 6 juin 2012.
ACTEURS ECONOMIQUES BITERROIS - 3, avenue de la Devèze, BP 3141,34516 BÉZIERS Cedex - 34516 - France - SIREN 439328915
AEB acteurs économiques - 3, avenue de la Devèze, BP 3141,34516 BÉZIERS Cedex - 34516 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures. Papeteries (nécessaires pour écrire) ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table (en papier) ; autocollants (articles de papeterie) . Education. Formation pratique. Divertissement - Publication livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production et représentation de spectacles, production de films. Agence de modèles pour artistes. Location de films, d'enregistrement sonores, Organisation de concours (éducation ou divertissement) . Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès. Organisation, exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation places spectacles. Organisation de loteries. Montage de bande vidéo.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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