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Marques déposées par Acteurs du Tourisme Durable - ATD
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Palmes du Tourisme Durable
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Palmes du Tourisme Durable
Acteurs du Tourisme Durable - ATD, Association
Tourmag, SARL

Numéro de dépôt :
4358962
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027
Palmes du Tourisme Durable de Acteurs du Tourisme Durable - ATD

Présentation de la marque Palmes du Tourisme Durable

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par Acteurs du Tourisme Durable - ATD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tourmag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Palmes du Tourisme Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Les déposants sont Acteurs du Tourisme Durable - ATD, Association domicilié(e) 12 rue Riquet - 75019 - Paris - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tourmag domicilié(e) Bâtiment E, 21 rue Marc Donadille - 13013 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acteurs du Tourisme Durable, Mme. Sara DUONG domicilié(e) 12 RUE Riquet - 75019 - PARIS - France.

La marque Palmes du Tourisme Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palmes du Tourisme Durable arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.


Acteurs du Tourisme Durable - ATD, Association - 12 rue Riquet - 75019 - Paris - France

Tourmag, SARL - Bâtiment E, 21 rue Marc Donadille - 13013 - Marseille - France


Acteurs du Tourisme Durable, Mme. Sara DUONG - 12 RUE Riquet - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Photographies ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .