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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD
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Sindbad
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sindbad
ACTES SUD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3986509
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2023
Sindbad de ACTES SUD

Présentation de la marque Sindbad

Déposée le 27 février 2013 par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sindbad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTES SUD domicilié(e) 47 rue du DR Fanton - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 883 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTES SUD domicilié(e) 47 rue du DR Fanton - 13200 - ARLES - France.

La marque Sindbad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sindbad est expirée depuis le 27 février 2023.

ACTES SUD a également déposé les autres marques suivantes : DIDASCALIES , LES PORTES DU VOYAGE , éditions de l'AN 2 , les petits mots , L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Les Petits Bonheurs , Jean-Michel le caribou , Mondes sauvages , L'ESTIVE


ACTES SUD, Société anonyme - 47 rue du DR Fanton - 13200 - ARLES - France - SIREN 340883974


ACTES SUD - 47 rue du DR Fanton - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ;

Publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.