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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD
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ÉDITIONS JACQUELINE CHAMBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉDITIONS JACQUELINE CHAMBON
ACTES SUD, SA

Numéro de dépôt :
4113608
Date de dépôt :
26/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2024
ÉDITIONS JACQUELINE CHAMBON de ACTES SUD

Présentation de la marque ÉDITIONS JACQUELINE CHAMBON

Déposée par voie électronique le 26 août 2014 par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉDITIONS JACQUELINE CHAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTES SUD domicilié(e) 47 Rue du Dr Fanton - 13200 - Arles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTES SUD, Mme. Laurence Caillieret domicilié(e) 47 Rue du Dr Fanton - 13200 - Arles - France.

La marque ÉDITIONS JACQUELINE CHAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉDITIONS JACQUELINE CHAMBON est expirée depuis le 26 août 2024.

ACTES SUD a également déposé les autres marques suivantes : DIDASCALIES , LES PORTES DU VOYAGE , éditions de l'AN 2 , les petits mots , L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Les Petits Bonheurs , Jean-Michel le caribou , Mondes sauvages , L'ESTIVE


ACTES SUD, SA - 47 Rue du Dr Fanton - 13200 - Arles - France


ACTES SUD, Mme. Laurence Caillieret - 47 Rue du Dr Fanton - 13200 - Arles - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.