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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD
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DOMAINE DU POSSIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU POSSIBLE
ACTES SUD, SA

Numéro de dépôt :
3825703
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/04/2021
DOMAINE DU POSSIBLE de ACTES SUD

Présentation de la marque DOMAINE DU POSSIBLE

Déposée le 22 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DU POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTES SUD domicilié(e) BP 90038 - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTES SUD domicilié(e) BP 90038 - 13200 - ARLES - France.

La marque DOMAINE DU POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU POSSIBLE est expirée depuis le 22 avril 2021.

ACTES SUD a également déposé les autres marques suivantes : DIDASCALIES , LES PORTES DU VOYAGE , éditions de l'AN 2 , les petits mots , L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Les Petits Bonheurs , Jean-Michel le caribou , Mondes sauvages , L'ESTIVE


ACTES SUD, SA - BP 90038 - 13200 - ARLES - France


ACTES SUD - BP 90038 - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.