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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD
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Chépa quoi faire !
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chépa quoi faire !
ACTES SUD SA

Numéro de dépôt :
3516069
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/07/2017
Chépa quoi faire ! de ACTES SUD

Présentation de la marque Chépa quoi faire !

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Chépa quoi faire ! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTES SUD domicilié(e) BP 90038, LE MEJAN, 47 RUE FANTON,13633 ARLES CEDEX - 13633 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTES SUD SA Françoise Nyssen présidente du Directoire domicilié(e) BP 90038,13633 ARLES cedex - 13633 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chépa quoi faire ! est expirée depuis le 26 juillet 2017.

ACTES SUD a également déposé les autres marques suivantes : DIDASCALIES , LES PORTES DU VOYAGE , éditions de l'AN 2 , les petits mots , L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Les Petits Bonheurs , Jean-Michel le caribou , Mondes sauvages , L'ESTIVE


ACTES SUD SA - BP 90038, LE MEJAN, 47 RUE FANTON,13633 ARLES CEDEX - 13633 - France


ACTES SUD SA Françoise Nyssen présidente du Directoire - BP 90038,13633 ARLES cedex - 13633 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

• appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

• papier, carton et produits en ces matières, à savoir : mouchoirs de poche en papier, papier et carton brut, mi-ouvré ou par la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies. Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, pochettes, films et feuilles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

• éducation. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.