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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD
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BABEL NOIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BABEL NOIR
ACTES SUD, SA

Numéro de dépôt :
4158584
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2025
BABEL NOIR de ACTES SUD

Présentation de la marque BABEL NOIR

Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BABEL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTES SUD domicilié(e) Passage du Méjan, 47 Rue du Docteur Fanton, BP 38 - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 883 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque BABEL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABEL NOIR arrivera à expiration en date du 19 février 2025.

ACTES SUD a également déposé les autres marques suivantes : DIDASCALIES , LES PORTES DU VOYAGE , éditions de l'AN 2 , les petits mots , L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Les Petits Bonheurs , Jean-Michel le caribou , Mondes sauvages , L'ESTIVE


ACTES SUD, SA - Passage du Méjan, 47 Rue du Docteur Fanton, BP 38 - 13200 - ARLES - France - SIREN 340883974


SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Disques compacts ; DVD ; Disques acoustiques ; supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; revues ; périodiques ; journaux ; albums ; almanachs ; calendriers ; catalogues ; prospectus ; cartes postales ;

Publication de livres ; prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.