Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGIR POUR LE VIVANT
ACTES SUD

Numéro de dépôt :
4560562
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2029
AGIR POUR LE VIVANT de ACTES SUD

Présentation de la marque AGIR POUR LE VIVANT

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par ACTES SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGIR POUR LE VIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est ACTES SUD domicilié(e) 47 Rue du Dr Fanton - 13200 - Arles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTES SUD, Madame Laurence CAILLIERET domicilié(e) 47 Rue du Dr Fanton - 13200 - Arles - France.

La marque AGIR POUR LE VIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGIR POUR LE VIVANT arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.

ACTES SUD a également déposé les autres marques suivantes : L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Jean-Michel le caribou , Mondes sauvages , L'ESTIVE , DONG ! , IMPRIMERIE NATIONALE , ACTES SUD-PAPIERS , LE BON GESTE , LA GRANDE GRAMMAIRE DU FRANÇAIS


ACTES SUD - 47 Rue du Dr Fanton - 13200 - Arles - France


ACTES SUD, Madame Laurence CAILLIERET - 47 Rue du Dr Fanton - 13200 - Arles - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.