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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD
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ACTES SUD JUNIOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTES SUD JUNIOR
ACTES SUD, société anonyme

Numéro de dépôt :
3531461
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/10/2027
ACTES SUD JUNIOR de ACTES SUD

Présentation de la marque ACTES SUD JUNIOR

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ACTES SUD JUNIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTES SUD domicilié(e) 47 RUE DU DOCTEUR FANTON, PASSAGE DU MEJAN - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 883 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACTES SUD JUNIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTES SUD JUNIOR arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

ACTES SUD a également déposé les autres marques suivantes : DIDASCALIES , LES PORTES DU VOYAGE , éditions de l'AN 2 , les petits mots , L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Les Petits Bonheurs , Jean-Michel le caribou , Mondes sauvages , L'ESTIVE


ACTES SUD, société anonyme - 47 RUE DU DOCTEUR FANTON, PASSAGE DU MEJAN - 13200 - ARLES - France - SIREN 340883974


Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661656 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-10-12

• appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie, étuis à lunettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

• papier, carton et produits en ces matières, à savoir : mouchoirs de poche en papier, papier et carton brut, mi-ouvré ou par la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, pochettes, films et feuilles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

• vêtements, chaussures ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

• éducation. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.