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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD
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actes noirs
Marque renouvelée - Marque en vigueur

actes noirs
ACTES SUD, SA

Numéro de dépôt :
3564692
Date de dépôt :
26/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/03/2028
actes noirs de ACTES SUD

Présentation de la marque actes noirs

Déposée le 26 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ACTES SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « actes noirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTES SUD domicilié(e) 47 rue Fanton, BP 90038, LE MEJAN - 13633 - ARLES CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque actes noirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque actes noirs arrivera à expiration en date du 26 mars 2028.

ACTES SUD a également déposé les autres marques suivantes : DIDASCALIES , LES PORTES DU VOYAGE , éditions de l'AN 2 , les petits mots , L'Ouest, le vrai , Encore une fois... , Les Petits Bonheurs , Jean-Michel le caribou , Mondes sauvages , L'ESTIVE


ACTES SUD, SA - 47 rue Fanton, BP 90038, LE MEJAN - 13633 - ARLES CEDEX - France


Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 1 février 2018 n°2671175 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-02-01

• appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

• papier, carton et produits en ces matières, à savoir : mouchoirs de poche en papier, papier et carton brut, mi-ouvré ou par la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies. Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, pochettes, films et feuilles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

• éducation. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.