Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTES OUEST
Actes Sud éditions SA

Numéro de dépôt :
3361574
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/05/2015
ACTES OUEST de Actes Sud éditions

Présentation de la marque ACTES OUEST

Déposée le 27 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) Actes Sud éditions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ACTES OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Actes Sud éditions domicilié(e) Le Méjan, Place Nina Berberova, BP 38,13633 ARLES cedex - 13633 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 883 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul CAPITANI dirigeant ACTES SUD EDITIONS domicilié(e) Le Méjan, place Nina Berberova, BP 38,13633 ARLES cedex - 13633 - France.

La marque ACTES OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTES OUEST est expirée depuis le 27 mai 2015.

Actes Sud éditions a également déposé les autres marques suivantes : ACTES EST , Actes-Sud/Motta.com , Les P'tits Bouts , TOUMOUTOUDOU , Actes-sud/Motta.fr , CINE-ROMANS , ACTES NORD , CLASSE MAT , MAUPETIT


Actes Sud éditions SA - Le Méjan, Place Nina Berberova, BP 38,13633 ARLES cedex - 13633 - France - SIREN 340883974


Jean-Paul CAPITANI dirigeant ACTES SUD EDITIONS - Le Méjan, place Nina Berberova, BP 38,13633 ARLES cedex - 13633 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

– appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à claculer et quipement pour le traitement de l'information, extincteurs. – papier, carton et produits enc es matières, à savoir : mouchoirs de poche en papier, papier et carton brut, mi-ouvré ou par la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, produits de l'imprimerie ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, pochettes, films, et feuilles) ; caractères d'imprimerie, clichés. Communication radiophoniques, télépgraphiques ou téléphoniques. Services de transmission d'information par téléscripteur. Transmission de messages, télégrammes. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de fimls, agences pour artistes ; location de fimls, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.