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Marques déposées par ACTES-IF (Association
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PRINCIPE ACTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCIPE ACTIF
ACTES-IF (Association)

Numéro de dépôt :
3154598
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2012
PRINCIPE ACTIF de ACTES-IF (Association

Présentation de la marque PRINCIPE ACTIF

Déposée le 15 mars 2002 par ACTES-IF (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCIPE ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est ACTES-IF (Association) domicilié(e) 50, rue Condorcet,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTES-IF domicilié(e) 50, rue Condorcet,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque PRINCIPE ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCIPE ACTIF est expirée depuis le 15 mars 2012.


ACTES-IF (Association) - 50, rue Condorcet,75009 PARIS - 75009 - France


ACTES-IF - 50, rue Condorcet,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruit et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.