Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTES EUROPE
/
L'ANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANGE
ACTES EUROPE SARL

Numéro de dépôt :
94533168
Date de dépôt :
17/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2004

Présentation de la marque L'ANGE

Déposée le 17 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTES EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTES EUROPE domicilié(e) 25 rue du Maréchal Foch, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 621 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LELIEVRE THIERRY - France.

La marque L'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGE est expirée depuis le 17 août 2004.


ACTES EUROPE SARL - 25 rue du Maréchal Foch, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 389621343


LELIEVRE THIERRY - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207107 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Produits d'hygiène bébé: changes complets, lingette, incontinence, pansements produits d'hygiènes adultes incontinence, serviettes périodiques féminines.Lait en poudre pour bébés et enfants.Céréales petits déjeuners coton à usage médicale - Couches hygiéniques pour incontinents - Serviettes hygiéniques pour incontinents - Barres céréalières - Ouate à usage médical - Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau - Pommades à usages médical - Protège slips - Rubans adhésifs pour la médecine - Serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques - Sparadrap

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.