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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) acteris
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BY MUST HAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY MUST HAVE
acteris, SARL

Numéro de dépôt :
3750153
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2020
BY MUST HAVE de acteris

Présentation de la marque BY MUST HAVE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) acteris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY MUST HAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) acteris domicilié(e) 50 Lemercier - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, acteris domicilié(e) 50 Lemercier - 75017 - Paris - France.

La marque BY MUST HAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY MUST HAVE est expirée depuis le 29 juin 2020.


acteris, SARL - 50 Lemercier - 75017 - Paris - France


acteris - 50 Lemercier - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.