Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTEOS
ACTEOS, SA

Numéro de dépôt :
3113481
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2021

Présentation de la marque ACTEOS

Déposée le 25 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ACTEOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTEOS domicilié(e) 2/4 Rue Duflot - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACTEOS domicilié(e) 2/4 Rue Duflot - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque ACTEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTEOS est expirée depuis le 25 juillet 2021.

ACTEOS a également déposé les autres marques suivantes : LOGIPROCESS , REHYDRASET , DILIWAY , LOGIVOICE , LOGIPRO , Les Sentissimes , SHEN HU DES MEILLEURES REGIONS D ASIE THE , LOGINSPECT


ACTEOS, SA - 2/4 Rue Duflot - 59100 - ROUBAIX - France


ACTEOS - 2/4 Rue Duflot - 59100 - ROUBAIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 16 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353894 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 31 juillet 2006 - Concession de licence n°438036 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486587 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Inscription le 25 octobre 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°687794 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25

Edition de logiciels d'aide à la décision, intégration de systèmes informatiques. Outils pour l'acquisition et le traitement de l'information, à savoir : systèmes d'information logistiques, systèmes de gestion de la chaîne d'approvisionnement logistique, réseaux locaux sans fil, terminaux portables et embarqués pour l'acquisition et la transmission des données sans fil. Progiciels. Formation. Maintenance de progiciels et logiciels d'ordinateurs. Conseils techniques et audit en systèmes d'information logistiques. Recherches scientifiques et industrielles. Etudes techniques. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.