Déposée le 20 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) ACTEON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VITAL'ERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTEON domicilié(e) 302 rue Garibladi,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 265 995 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque VITAL'ERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTEON Société Anonyme - 302 rue Garibladi,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 352265995
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Fauteuils à usage médical ; matelas à usage médical, matelas orthopédiques ; appareils et instruments médicaux ; oreillers à usage médical ; mobilier spécial à usage médical. Meubles ; chaises ; lits ; tables ; matelas non à usage médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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