Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUREAU D'ETUDES ACTEMISS THERMIQUES ET FLUIDES
ACTEMISS

Numéro de dépôt :
4420561
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
BUREAU D\'ETUDES ACTEMISS THERMIQUES ET FLUIDES de ACTEMISS

Présentation de la marque BUREAU D'ETUDES ACTEMISS THERMIQUES ET FLUIDES

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par ACTEMISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUREAU D'ETUDES ACTEMISS THERMIQUES ET FLUIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est ACTEMISS domicilié(e) 110 RUE DE SEZE - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTEMISS, Monsieur alexandre AGLAVE domicilié(e) 110 RUE DE SEZE - 69006 - LYON - France.

La marque BUREAU D'ETUDES ACTEMISS THERMIQUES ET FLUIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUREAU D'ETUDES ACTEMISS THERMIQUES ET FLUIDES arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.


ACTEMISS - 110 RUE DE SEZE - 69006 - LYON - France


ACTEMISS, Monsieur alexandre AGLAVE - 110 RUE DE SEZE - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Services de conseils en matière d'études dans le domaine des sciences de l'ingénieur ;

Conception de produits d'ingénierie; Conception de projets d'ingénierie; Conception de systèmes de construction d'ingénierie; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations des terres lors de crues; Conception en ingénierie; Conception et conseils en ingénierie; Conception et développement de produits d'ingénierie; Conception et ingénierie sur commande de systèmes de téléphonie, de réseaux de télécâble et de fibres optiques; Conduite d'études d'ingénierie; Conseils et développement techniques dans le domaine de l'ingénierie légère; Conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie environnementale; Développement de projets techniques dans le domaine de l'ingénierie; Estimations dans les domaines scientifiques fournies par des ingénieurs; Estimations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Études de faisabilité technique dans le domaine de l'ingénierie; Études de projets d'ingénierie; Évaluations dans les domaines scientifiques fournies par des ingénieurs; Évaluations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Évaluations techniques concernant la conception [travaux d'ingénieurs]; Expertise technique [travaux d'ingénieurs]; Expertises [travaux d'ingénieurs]; Gestion de projets (ingénierie informatique); Ingénierie; Ingénierie technique; Mise à disposition de rapports en ingénierie [travaux d'ingénieurs]; Réalisation d'expertises [services d'ingénierie]; Recherche dans les domaines technologiques fournie par des ingénieurs; Recherche dans les domaines scientifiques fournie par des ingénieurs; Recherche en ingénierie; Recherche en ingénierie mécanique; Service d'expertise technique (travaux d'ingénieurs); Service d'information en matière d'ingénierie industrielle; Services d'architecture et d'ingénierie; Services d'expertises techniques [travaux d'ingénieurs]; Services d'ingénierie; Services d'ingénierie dans le domaine de la conception de machines-outils; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie des communications; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'environnement; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de la construction; Services d'ingénierie dans le domaine des forces motrices; Services d'ingénierie en matière de conception de systèmes de communication; Services d'ingénierie en matière de systèmes de formage de métaux; Services d'ingénierie en matière de robotique; Services d'ingénierie en matière de systèmes de manutention de métaux; Services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel; Services d'ingénierie en matière de technologies de l'information; Services d'ingénierie en matière de traitement de données; Services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement en énergie; Services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement et de transport du gaz; Services d'ingénierie en matière de conception de systèmes électroniques; Services d'ingénierie et d'ingénierie assistée par ordinateur; Services d'ingénierie informatique; Services d'ingénierie pour le traitement automatique de données; Services d'ingénierie pour la conception de structures; Services d'ingénierie pour l'analyse de machines; Services d'ingénierie pour le compte de tiers; Services de conception assistée par ordinateur en matière d'ingénierie et de dessin industriels; Services de conception en ingénierie; Services de conseil en ingénierie; Services de conseil en matière d'ingénierie de produits; Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels; Services de conseils en ingénierie dans le domaine de la conception; Services de conseils en ingénierie dans le domaine des essais; Services de conseils en matière de services technologiques rendus par des ingénieurs dans le domaine de l'approvisionnement en électricité et en énergie; Services de conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie marine; Services de conseils technologiques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production et de l'utilisation d'énergie; Services de gestion de projets d'ingénierie; Services de planification technologique [travaux d'ingénieurs]; Services de recherche et développement dans le domaine de l’ingénierie; Tests d'ingénierie; Travaux d'ingénieurs; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie.